VILLAGE SPORTIF

Nous autorisons le SGMVB association type loi 1901 :
- à photographier ou filmer le stagiaire nommé ci-dessus, dans le cadre sportif au cours
d’activités, éducatives, récréatives ou sportives, à des fins informatives, ne portant pas
atteinte à sa personne.
- à reproduire et à diffuser ces photographies ou ces enregistrements sans contrepartie
financière pour fiche de présentation d’une activité, trombinoscope, document de
présentation d’une activité sportive (basket et activités loisirs du camp d’été), journal, site
internet, CD, DVD.
CRÉATION (dessins, écrits, photographies et toutes sortes de réalisations) :
Autorise l’encadrement du SUMMER CAMP SGMVB 2024 à utiliser sans contrepartie
financière les créations de l'élève et pour la durée des droits d’auteur à des fins non
commerciales et dans un but strictement pédagogique ou éducatif pour diffusion sur tous
supports numériques à destination des familles des stagiaires, des responsables du
SGMVB, la diffusion sur Internet, représentation sur grand écran dans toute manifestation
sportive ou communale.
Conformément à la loi, le libre accès aux données photographiques, films ou créations
concernant le stagiaire nommé ci-dessous est garanti. Je pourrai à tout moment vérifier
l’usage qui en est fait et je disposerai du droit de retrait sur simple demande, si je le juge
utile. L’image (photographie ou film) ou la création ne sera ni communiquée à d’autres
personnes, ni vendue, ni utilisée à d’autres usages. Ces renseignements ne concernent que
l’année sportive mentionnée dans l’en-tête et pour la durée de vie des droits d'auteur.